LA TERRITORIALE NORMANDIE
Présentation de la marque LA TERRITORIALE NORMANDIE
Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par madame CAROLINE DE LOZE DE PLAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TERRITORIALE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA TERRITORIALE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRITORIALE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.
CAROLINE DE LOZE DE PLAISANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02