Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TERRITORIALE NORMANDIE
Mme. CAROLINE DE LOZE DE PLAISANCE

Numéro de dépôt :
4212263
Date de dépôt :
24/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2025
LA TERRITORIALE NORMANDIE de CAROLINE DE LOZE DE PLAISANCE

Présentation de la marque LA TERRITORIALE NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2015 par madame CAROLINE DE LOZE DE PLAISANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TERRITORIALE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est madame CAROLINE DE LOZE DE PLAISANCE domicilié(e) 59 bis rue du Mont Cenis - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NADIRAS AURELIE, Mme. AURELIE NADIRAS domicilié(e) 52 avenue KLEBER - 75116 - PARIS - France.

La marque LA TERRITORIALE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TERRITORIALE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 24 septembre 2025.

CAROLINE DE LOZE DE PLAISANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOV' LA TERRITORIALE , LA TERRITORIALE


Mme. CAROLINE DE LOZE DE PLAISANCE - 59 bis rue du Mont Cenis - 75018 - PARIS - France


NADIRAS AURELIE, Mme. AURELIE NADIRAS - 52 avenue KLEBER - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.